Les assassins en marche

Les assassins en marche

Ne doutez un seul instant de l’instrumentalisation de la mort effectuée par une gouvernance de barbare, assassinant nos aînés, refusant des traitements pouvant permettre de sauver des vies, refusant des masques à la population Française, et encore moins son dépistage. Nous avons affaire ici à des assassins froids, vicieux, répugnants, petites choses en loges les pieds en équerre, petites choses des sectes de l’usure, n’ayant qu’un seul but le génocide des Françaises et des Français. Souhaitons que l’ONU, si elle existe encore, se mêle de cette tragédie macabre que nous jouent des nazis communistes hideux qui devront quoi qu’il en soit répondre de leurs crimes devant les tribunaux populaires, tribunaux qui réinscriront la peine de mort dans notre Code Pénal, tant le crime est intentionnel !

Le génocide organisé par la gouvernance putride en France est mis en pleine évidence dans le cadre de son décret. Ce gouvernement est criminel et devra répondre de ses actes devant les Tribunaux populaires ! L'assassinat de nos aînés par cette gouvernance ignoble. La peine de mort devra être rétablie pour tous ces criminels. Et ils viendront vous parler des camps de concentration ? Nous sommes sous la férule de cette gouvernance dans un camp de concentration où on tue sur ses ordres !

Attention à vos parents âgés, à vos grands-parents et à tous les malades du covid-19 refusés par les hôpitaux débordés !

La plus grande vigilance est requise.

« Le 2 avril 2020, le député Meyer Habib (on en pense ce qu'on veut sur le plan politique, ce n'est pas le sujet) a écrit à Olivier Véran, ministre de la santé, pour lui demander d'ABROGER une mesure prise par le décret 2020-360 du 28 mars 2020, qui autorise jusqu'au 15 avril 2020 la délivrance par les pharmaciens de RIVOTRIL INJECTABLE* aux médecins de ville, pour les patients atteints ou susceptibles d'êtres atteints par le virus covid-19 et dont l'état clinique le justifie.

À noter que le rivotril injectable (parfaitement contre-indiqué dans les détresses respiratoires - voir lien 3) est un médicament visant, dans ce cadre, à offrir, si l'on peut dire, une sédation profonde et continue jusqu'au décès.

En d'autres termes, on euthanasie les patients.

Le député Habib affirme avoir été alerté par de nombreux médecins et pharmaciens, préoccupés par cette mesure dont ils soupçonneraient qu'elle vise à désengorger les hôpitaux des cas les plus sévères dans un contexte d'afflux de malades.

En résumé: les politiques, après s'être appliqués à détruire l'hôpital public, et pour ne pas risquer de voir les cadavres s'entasser devant les hôpitaux, ce qui nuirait sans doute à leur image au journal télévisé, ont décidé de favoriser l'euthanasie à domicile des malades refusés par les hôpitaux débordés, pensant sans doute que cela passerait inaperçu, d'autant qu'ils ont parallèlement décidé de ne pas comptabiliser les décès au domicile dans les chiffres officiels des décès liés au covid-19.

On ignore si le ministre de la santé a répondu à ce courrier, mais pour l'instant le décret incriminé est toujours en vigueur.

On apprend en outre par le Vidal qu'un autre médicament, le midazolam injectable, va être autorisé aux mêmes fins d'ici juin 2020.

Dans sa grande mansuétude, le gouvernement a supprimé la participation obligatoire de l'assuré à l'achat du médicament. Trop mignon !... »

Le Préfet de Paris considère que les personnes en réanimation sont celles qui n’ont pas respecté le confinement ! On a là l'exemple type de ce que pense cette gouvernance criminelle en intention, entre ses décrets permettant d'assassiner, sans les soigner, nos aînés, le tri sélectif imposé par un conseil de l'ordre aux mains des laboratoires, l'inutilisation de la chloroquine, le mensonge concernant le port du masque, le dénuement constitutif de matériel médical validé par la précédente gouvernance et la nouvelle, dont le dernier était ministre du premier, les effets de communication avec le transport de certaines personnes par avions ou trains, alors qu'il suffirait d'envoyer les respirateurs dans les hôpitaux en difficulté, et bien mieux, utiliser les cliniques privés.

Tout le monde aura compris le génocide en cours instauré par la barbarie qui en surajoute en mettant au pilori les malades eux-mêmes qui luttent contre la mort, sous le prétexte de l’imposition de son diktat nazi communiste ! Toute cette gouvernance ainsi que son parti et ses sous merdes médiatiques sont à jeter aux ordures, ainsi qu'une bonne partie du corps médical appliquant les directives génocidaires imposées par leur caste de vendus et de corrompus. Cela se paiera au centuple devant les tribunaux. Que l'on se rassure, on ne hait pas la haine, cette haine que porte la gouvernance au Peuple, jusqu'à se satisfaire de la mort d'une partie de sa population, on la juge et elle devra être jugée pour crime contre l'Humanité.

Cette dictature de corrompus doit cesser, dénoncez partout cette main mise par la crasse humaine politique, médicale, institutionnelle, sur les moyens nécessaires à se sortir de cette pandémie. L'intention criminelle ici est totalitaire. Qui paye ces "choses" inhumaines qui tuent nos aînés, qui empêchent la mise en œuvre de traitements qui pourraient sauver des vies, qui mentent comme ils respirent, toute une mafia qui doit répondre de ses crimes. Aucun des féaux ne sera à l'abri du jugement du Peuple qui saura dresser ses tribunaux populaires pour juger l'infamie comme le génocide parfaitement mis en œuvre par cette junte de psychopathes. Une junte qui s’interroge sur le fait que les avortements soient en baisse, ce qui prouve son ignominie.

À l’image parfaite de ces résidus de l’humanité, on trouve des propriétaires pour tenter de rompre des baux parce que les locataires sont des soignants. Ces sous merdes inhumaines de propriétaires doivent être poursuivis en justice, et placés en détention, car ne respectant en aucun cas le bail qu'ils ont fait signer, pire encore avec l'intention de nuire. Ces sous animaux à l'image de certains en gouvernance doivent être déchus de leurs droits civiques.

Au même moment on apprend que les assassins se déguisent en médecin aux Pays Bas, ces personnages devraient être éradiqués de la médecine, car tueurs patentés et fiers de l'être, de véritables nazillons et tchékistes, la honte de l'humanité qui se respecte. Ces sous merdes doivent disparaître du paysage médical.

Rassurez-vous en France on protège les bourreaux, les sapeurs-pompiers de la 38ème compagnie NRBC (nucléaire, radiologique, biologique, chimique), basée dans le XVIIème arrondissement de la capitale, sont intervenus dans le plus grand secret à l’Élysée. Dans le même temps, les bâtiments de l’Assemblée nationale et du Sénat ont également été nettoyés en profondeur par une vingtaine de soldats du 2ème régiment de dragons de Fontevraud-l’Abbaye, spécialisé dans la lutte contre les attaques NRBC."

La dictature ne veut pas être contrariée et veut protéger ses crimes, et quelle meilleure façon que de monter ce qu'elle appelle une commission composée de ses larbins ? Personne n'est dupe de ce vaudeville à deux sous qui fera partie de l'acte d'accusation qui sera porté pour crime contre l'humanité contre la gouvernance, car devant le nombre de mort journalier que subi notre pays, qui aurait pour certains pu être guéris, pour les autres pris en charge, comment notre Nation ne déposerait-elle pas plainte pour crime contre l'humanité, et ce depuis le premier jour de l'apparition du coronavirus sur notre territoire ?

Sauf à ignorer la souffrance de nos aînés relégués comme des chiens avant de les envoyer à l'abattoir, et de tant d'autres dont on ne parle pas, que l'on renvoie chez eux, et qui confinés crèvent sans le premier soin. Le bilan de cette surmortalité sera très lourd, et c'est bien pour cela que cette gouvernance a besoin d'un pare-feu qui ne lui servira à rien, l'étranger aujourd'hui regardant avec dégoût ce qui se passe dans notre pays, y mettant en avant le degré de corruption intolérable, l'inaction criminelle, le tri réalisé par les médecins aux ordres décidant qui va vivre, qui va mourir, etc...

N'en jetons plus la cour est pleine et l'acte d'accusation à venir sera aussi lourd que l'encyclopédie, dans le cadre des ramifications et des appartenances qui ne seront pas responsables mais coupables tout simplement.

Ce n'est pas peu de le dire, il faut le vivre, voir nos aînés condamnés à mort, intentionnellement n'en doutons absolument pas, la population qui devrait être testée en confinement éternel, les lois de la République bafouées impunément par les milices de la gouvernance, etc etc.....

https://blogs.mediapart.fr/cachaca/blog/030420/leuthanasie-est-legalisee?fbclid=IwAR3j-3--p6BqJzAvhtwBGc5zzjPCTtXc9TLeDyvH3yOT4kLVmB2MWjn5Tak

https://vk.com/video531275407_456239517?list=bf1ec6cd71d4396aaa

https://vk.com/video503270829_456244958?list=82c1b3ae42a88c44d8

https://www.ouest-france.fr/pays-de-la-loire/maine-et-loire/coronavirus-les-laboratoires-departementaux-interdits-de-tests-263f8070-74b7-11ea-8400-844e474b825e?fbclid=IwAR3ChJJxhJWMk4nSAve8DxoSVlpkojuxgtBELpu1b_pTz1detnbfAdH_bLA

La dictature des corrompus doit cesser, dénoncez partout cette main mise par la crasse humaine politique, médicale, institutionnelle, sur les moyens nécessaires à se sortir de cette pandémie. L'intention criminelle ici est totalitaire. Qui paye ces "choses" inhumaines qui tuent nos aînés, qui empêchent la mise en oeuvre de traitements qui pourraient sauver des vies, qui mentent comme ils respirent, toute une mafia qui doit répondre de ses crimes.

Aucun des féaux ne sera à l'abri du jugement du Peuple qui saura dresser ses tribunaux populaires pour juger l'infamie comme le génocide parfaitement mis en oeuvre par les corrompus.

https://vk.com/video478392717_456245380?list=d8c0283fd5c6f4f108

Ce n'est pas un crime, c'est un génocide parfaitement organisé.

https://ripostelaique.com/si-on-donnait-des-masques-aux-francais-ils-ne-se-laveraient-plus-les-mains.html

La connerie sous humaine en marche.

https://www.lemonde.fr/planete/article/2020/04/01/coronavirus-desinfecter-les-rues-inutile-et-dangereux-selon-le-ministere-de-la-sante_6035226_3244.html?fbclid=IwAR0V-S4QE_E3hRXP26aWHOjCwfCeM9MuQvth104R82UGAtBkmGicaBRMvX4

Ne parlons pas du Ministère de la Santé, mais du Ministère de la Mort !

https://actu17.fr/coronavirus-un-syndicat-de-police-depose-plainte-contre-edouard-philippe-christophe-castaner-et-laurent-nunez/?fbclid=IwAR12sNDi8B6hH3GezPTt9XrbY1GUYfm0Hb0AfHwTTl-CJeNeZVd5VOBWmk8

Le Peuple de France, dont on tue les aînés, doit déposer plainte régulière contre cette gouvernance pour crime contre l'humanité.

https://www.medias-presse.info/le-ministre-de-la-sante-sinquiete-de-la-reduction-des-avortements-pendant-le-confinement/119414/

Le let motif de cette gouvernance : l'assassinat de nos aînés, la destruction des enfants à naître ! Pire que les nazis et les bolcheviques ! Un deuxième Nuremberg doit les juger.

https://blogs.mediapart.fr/olwagner/blog/300320/mr-macron-quand-allez-vous-demander-pardon-0?fbclid=IwAR1thZILpIEM72K3ev9rG7Qmm8evMDK9B1gcAAU2SL8Tl32gCpnPGHoFJ7I

Il est temps que se généralise ces cris de nos compatriotes trompés et trahis par une gouvernance aux ordres de l'usure.

Jean-Alex Martin - Opinion & Politique

21 h ·
Plus de 150 partages sur ma dernière publication, merci, c'est important puisque les médias n'abordent pas le sujet, voici les chiffres du 1er avril 2020.
1524 patients traités à l'Hydroxychloroquine & l'Azithromycine à l’IHU de Marseille, seulement 1 seul décès.
Le ratio du nombre de morts par cas confirmés & traités avec cette médication est 61 fois plus petit que les chiffres de l'ensemble de la planète.

Voici des liens démontrant le succès du traitement du Pr. Didier Raoult ou que sa stratégie de dépistage est meilleure que celle du confinement :

À Marseille, 1 seul mort sur 1524 patients :

https://www.mediterranee-infection.com/covid-19/
À New York :

https://forward.com/…/4425…/coronavirus-treatment-plaquenil/
Au États-Unis, “Democratic New York Governor Andrew Cuomo is on the same page as President Trump when it comes to the popular anti-malaria drugs, permitting trials of hydroxychloroquine, chloroquine, and azithromycin to commence in his state.” :


https://www.dailywire.com/…/breaking-fda-issues-emergency-u…
En Allemagne :

https://www.nouvelobs.com/…/face-au-coronavirus-l-allemagne…
En Italie :

https://www.lisbob.net/…/la-dgs-autorise-la-prescription-de…
Au Brésil :

https://www.youtube.com/watch?v=vYLIRzhJIoY
Au Portugal :

https://portugalenfrancais.com/portugal-utilise-chlor..
Au Maroc :

https://www.maroc-hebdo.press.ma/patient-chloroquine-..
En Guadeloupe :

http://outremers360.com/…/covid-19-lars-de-guadeloupe-somme…

En Malaisie : « La chloroquine a montré son efficacité dans le traitement des patients de Covid-19 depuis la première vague de l'épidémie en Malaisie, a déclaré le directeur général de la santé, le Dr Noor Hisham Abdullah. »

https://www.freemalaysiatoday.com/…/chloroquine-drug-used-…/

Ces sous merdes inhumaines de propriétaires doivent être poursuivi en justice, et placés en détention, car ne respectant en aucun cas le bail qu'ils ont fait signer, pire encore avec l'intention de nuire. Ces sous animaux à l'image de certains en gouvernance doivent être déchus de leurs droits civiques.

"Lilou Blue à Témoignages Citoyens en Colère

21 h

PETIT RAJOUT : LE NOM DES PROPRIÉTAIRES AYANT ÉTÉ DIVULGUÉ - DES INTERNAUTES SE SONT CHARGÉS DE SON ANNONCE SUR LE BON COIN. ILS NE SONT PAS PRÊTS DE LE RELOUER.
 Hérault : une infirmière de réanimation virée de son logement par ses propriétaires.
“Ils nous ont coupé l’eau chaude et le chauffage pour nous forcer à partir. C’était intenable. On a été obligé de s’en aller”. Mardi 30 mars, Mélina, 37 ans, infirmière anésthésiste au bloc opératoire et au service de réanimation de l’hôpital Lapeyronie à Montpellier a du quitter le logement qu’elle occupait avec son compagnon depuis le mois de juillet.

“Nous occupions le rez de chaussée d’une maison située à Montarnaud. Les propriétaires habitent au-dessus” raconte Mélina. Deux logements de 100 m2 chacun, un grand jardin... de la place et la possibilité de ne pas se croiser. Mais il y a quelques jours, les propriétaires les ont sommé de quitter les lieux sans délai.

Maladie pulmonaire

La raison : leur crainte d’être contaminés par le Covid-19.

Car dès les premiers jours du confinement, Mélina, qui, tous les jours, prend en charge les soins des personnes infectées par le virus, a pris la décision de ne plus entrer en contact avec les membres de sa famille pour les protéger. “Ma mère vivait dans une résidence pour personnes âgées à Montpellier. Elle est atteinte d’une maladie pulmonaire. La directrice de l’établissement m’a vivement recommandé de la récupérer”. Par ailleurs, Mélina à une fille de 20 ans et une petite fille de 3 ans qui vivent habituellement dans un petit appartement près de la clinique Clémentville à Montpellier. “J’ai décidé de confiner ma mère, ma fille, ma petite fille et mon compagnon dans la maison de Montarnaud. Comme ça, ma mère était à l’abri, ma fille et mon compagnon pouvaient s’occuper d’elle”. Elle, décide de s’installer dans le petit appartement de sa fille. “J’étais loin de mes proches mais près de l’hôpital. J’ai des horaires impossibles et depuis plusieurs jours, je travaille de nuit”.

“Etrangers”

Sans que rien ne l’y oblige, Mélina prend soin de prévenir ses propriétaires. Par politesse. Mais deux jours après, ces derniers commencent à se plaindre, à appeler Mélina en lui disant : “pour nous, ce sont des étrangers, on n'en veut pas chez nous”. Dans un premier temps, l’infirmière tient bon et tente d’organiser les choses au mieux. “Ma mère ne sortait pas. Ma fille et mon compagnon faisaient les courses. Moi, je pouvais m’occuper des patients l’esprit serein”.

Mais l’ambiance se dégrade et les propriétaires vont plus loin. Prétextant qu’il a tenté de mordre, ils laissent s’échapper le chiot de 5 mois qui appartient à la fille de Mélina. “Nous savons par le voisin que le chien n’a pas essayer de mordre et que le portail a été ouvert volontairement” explique Mélina.
Plus d’eau chaude, plus de chauffage

Ils ne s’arrêtent pas là : ils coupent l’eau chaude puis le chauffage, l'antenne de la télévision et font du bruit le matin pour réveiller tout le monde, sans compter les insultes. “C’était devenu invivable. Ma mère et ma fille pleuraient tous les jours. J’ai décidé de mettre un terme à cette situation” poursuit l’infirmière, visiblement accablée par la fatigue. Lundi, de guerre las, elle accepte de quitter les lieux. Mais son cauchemar ne s’arrête pas là. Mélina doit faire appel à la gendarmerie pour que les propriétaires acceptent de faire l’état des lieux de sortie. “Et alors que nous faisions le tour de l’appartement, ils m’ont dit qu’ils feraient désinfecter la maison et que le montant de la facture serait retenu sur notre caution”.


“Vous pouvez mourir, mais pas chez nous”

Depuis hier, Mélina a du remettre sa mère dans sa maison de retraite : “elle n’a pas le droit de quitter sa chambre”. Sa fille et sa petite fille sont retournées dans leur appartement à Montpellier. Son compagnon, viticulteur, a du retourner vivre chez ses parents. Mélina quant à elle, bénéficie d’un logement gratuit qu’elle a trouvé sur Airbnb.

Contactée par téléphone, la propriétaire estime "ces gens n'avaient pas à venir chez nous. Le bail était pour deux personnes mais là c'était une invasion ! Et il y avait cette grand-mère qui était dans un établissement pour personnes âgées. On sait bien que ce sont des endroits à risque ces établissements ! Nous ne voulions pas de ça chez nous".
Dès hier, ils ont remis une annonce sur Le Bon coin pour relouer leur appartement. Et de toutes les horreurs que ses propriétaires ont dites à Mélina en quelques jours, une phrase lui revient en tête en permanence : “ils m’ont dit : on s’en fout que vous attrapiez le virus et que vous mourriez avec. Du moment que vous mourrez pas chez nous. Le pire, c'est qu'au début du confinement, on leur faisait leur course pour qu'ils ne sortent pas de chez eux”.

 Gazette live Montpellier."

https://www.lemondejuif.info/2020/04/macron-detourne-le-materiel-medical-pour-lenvoyer-au-regime-terroriste-iranien-colere-du-depute-ciotti-liran-avant-la-france/?fbclid=IwAR0HUu3Gj0TjwLEhFaJBTqESZQ6QliKsnAGmu_iYppr8LtIyLZcbg3VPyzE

Cela ne fait que confirmer que la Population Française n'a strictement rien à attendre de la gouvernance en place, sinon la mort et la dictature.

https://www.medias-presse.info/coronavirus-et-euthanasie-passive-aux-pays-bas/119347/

Les assassins se déguisent en médecin aux Pays-Bas, ces personnages devraient être éradiqués de la médecine, car tueurs patentés et fiers de l'être, de véritables nazillons et tchekistes, la honte de l'humanité qui se respecte. Ces sous merdes doivent disparaître du paysage médical.

https://www.valeursactuelles.com/politique/coronavirus-lelysee-entierement-decontaminee-dans-le-plus-grand-secret-117679?fbclid=IwAR0XaK5UEo60jxy0kryYL7mEkLvjUYS4YXbSaFuVuiMt6kDCCsjTdoZRUdY

On protège les bourreaux !!!!! " les sapeurs-pompiers de la 38ème compagnie NRBC (nucléaire, radiologique, biologique, chimique), basée dans le XVIIème arrondissement de la capitale, sont intervenus sur place mais dans le plus grand secret. Dans le même temps, les bâtiments de l’Assemblée nationale et du Sénat ont également été nettoyés en profondeur par une vingtaine de soldats du 2ème régiment de dragons de Fontevraud-l’Abbaye, spécialisé dans la lutte contre les attaques NRBC."

https://www.huffingtonpost.fr/entry/coronavirus-la-cgt-porte-plainte-contre-carrefour-et-penicaud_fr_5e83a0f8c5b65dd0c5d58140?fbclid=IwAR2sL-nZ22H0z39CJBNdsfu8xfyevaPuwnTNV7umz4EsZp_BWMpktMpV7WM

Michel Drôme-Hérault

4 h

« Selon le syndicat, “les salariés de ces secteurs paient le prix fort de l’inaction du gouvernement et du patronat.
Cinq décès, recensés à ce jour, plusieurs centaines de salariés contaminés, dont certains dans des situations critiques”... »

https://vk.com/video530931266_456241416?list=b21cd68b77df669f7b

La dictature ne veut pas être contrariée et veut protéger ses crimes, et quelle meilleure façon que de monter ce qu'elle appelle une commission composée de ses larbins ? Personne n'est dupe de ce vaudeville à deux sous qui fera partie de l'acte d'accusation qui sera porté pour crime contre l'humanité contre la gouvernance, car devant le nombre de morts journalier que subi notre pays, qui auraient pour certains pu être guéris, pour les autres pris en charge, comment notre Nation ne déposerait-elle pas plainte pour crime contre l'humanité, et ce depuis le premier jour de l'apparition du coronavirus sur notre territoire ? Sauf à ignorer la souffrance de nos aînés relégués comme des chiens avant de les envoyer à l'abattoir, et de tant d'autres dont on ne parlent pas, que l'on renvoie chez eux, et qui confinés crèvent sans le premier soin. Le bilan de cette surmortalité sera très lourd, et c'est bien pour cela que cette gouvernance a besoin d'un pare feu qui ne lui servira à rien, l'étranger aujourd'hui regardant avec dégoût ce qui se passe dans notre pays, y mettant en avant le degré de corruption intolérable, l'inaction criminelle, le tri réalisé par les médecins aux ordres décidant qui va vivre, qui va mourir, etc... N'en jetons plus la cour est pleine et l'acte d'accusation à venir sera aussi lourd que l'encyclopédie, dans le cadre des ramifications et des appartenances qui ne seront pas responsables mais coupables tout simplement.

https://pgibertie.com/2020/04/01/nos-amis-de-letranger-nen-reviennent-pas-lignoble-proces-fait-a-raoult-ou-la-propagande-en-marche/?fbclid=IwAR1B6Py2qcCcQvjHTbfmDqGboFniy5pa8XDmVjjnGDl77rbvbfwohTbsi4Q

Ce n'est pas peu de le dire, il faut le vivre, voir nos aînés condamnés à mort, intentionnellement n'en doutons absolument pas, la population qui devrait être testée en confinement éternel, les lois de la République bafoués impunément par les milices de la gouvernance, etc etc...

"....Nos voisins sont lucides , la France s’enfonce dans un scandale politique et sanitaire avec la complicité des média. Parmi les complotistes pro Raoult dénoncés par la presse française : les universités de Harvard, d’Oxford et de Stanford, les trois principales revues médicales au monde (The Lancet, the British Medical Journal et the New England Journal of Medecine...... Les témoignages se multiplient…Lisez"
"......Car oui, le gouvernement français continue de bloquer la production d’hydroxychloroquine, sous la recommandation de ses groupes d’experts dont les liens avec l’industrie commencent à être enfin questionnés. Selon Mediapart, « plusieurs médecins des deux conseils scientifiques qui accompagnent le gouvernement sur les choix stratégiques à faire pour affronter le Covid-19 ont des liens d’intérêts avec l’industrie pharmaceutique....."

L’assassinat légalisé par la gouvernance dite Française.

JORF n°0077 du 29 mars 2020

texte n° 11

Décret n° 2020-360 du 28 mars 2020 complétant le décret n° 2020-293 du 23 mars 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire

NOR: SSAZ2008744D

ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2020/3/28/SSAZ2008744D/jo/texte

Alias: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2020/3/28/2020-360/jo/texte

Le Premier ministre,

Sur le rapport du ministre des solidarités et de la santé,

Vu le règlement sanitaire international (2005), notamment son article 1er ;

Vu le code civil, notamment son article 1er ;

Vu le code de la construction et de l'habitation, notamment son article R. 123-12 ;

Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 3131-15 et L. 3131-17 ;

Vu le code de la sécurité sociale, notamment son article R. 160-8 ;

Vu la loi n° 2020-290 du 23 mars 2020 d'urgence pour faire face à l'épidémie de covid-19, notamment son article 4 ;

Vu le décret n° 2020-293 du 23 mars 2020 modifié prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de Covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire ;

Vu l'urgence,

Décrète :

Article 1 En savoir plus sur cet article...

Le décret du 23 mars 2020 susvisé est ainsi modifié:

1° Au I de l'article 5, après le mot : « Guyane » sont insérés les mots : «, Saint-Pierre et Miquelon » ;

2° L'article 12-1 est complété par un IV ainsi rédigé :

« IV.-Lorsqu'une telle mesure est nécessaire pour répondre aux besoins d'hébergement ou d'entreposage résultant de la crise sanitaire, le représentant de l'État dans le département est habilité à procéder à la réquisition des établissements mentionnés par le règlement pris en application de l'article R. 123-12 du code de la construction et de l'habitation, à l'exception de ceux relevant des catégories suivantes :

«-M : Magasins de vente et centres commerciaux ;

«-N : Restaurants et débits de boissons ;

«-V : Etablissements de cultes ;

«-EF : Etablissements flottants ;

«-REF : Refuges de montagne » ;

3° Il est inséré, après l'article 12-2, un article 12-3 ainsi rédigé :

« Art. 12-3.-I-Par dérogation à l'article R. 5121-82 du code de la santé publique, les spécialités pharmaceutiques à base de paracétamol sous une forme injectable peuvent être dispensées dans le cadre de leur autorisation de mise sur le marché, jusqu'au 15 avril 2020, par les pharmacies à usage intérieur autorisées à délivrer des médicaments au public en application du 1° de l'article L. 5126-6 du même code, sur présentation d'une ordonnance émanant de tout médecin portant la mention “ Prescription dans le cadre du covid-19 ”, pour permettre la prise en charge de la fièvre et de la douleur des patients atteints ou susceptibles d'être atteints par le virus SARS-CoV-2 et dont l'état clinique le justifie.

« Le pharmacien de la pharmacie à usage intérieur appose sur l'ordonnance le timbre de la pharmacie et la date de délivrance ainsi que le nombre d'unités communes de dispensation délivrées et procède à la facturation à l'assurance maladie de la spécialité au prix d'achat de la spécialité par l'établissement de santé.

« Lorsqu'elle est ainsi dispensée, la spécialité est prise en charge sur la base de ce prix par l'assurance maladie avec suppression de la participation de l'assuré prévue à l'article R. 160-8 du code de la sécurité sociale.

« Lorsqu'un établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes dispose d'une pharmacie à usage intérieur, celle-ci peut se procurer la spécialité auprès de l'établissement pharmaceutique qui en assure l'exploitation ou auprès d'une pharmacie à usage intérieur d'un établissement de santé.

« II.-Par dérogation à l'article L. 5121-12-1 du code de la santé publique, la spécialité pharmaceutique Rivotril ® sous forme injectable peut faire l'objet d'une dispensation, jusqu'au 15 avril 2020, par les pharmacies d'officine en vue de la prise en charge des patients atteints ou susceptibles d'être atteints par le virus SARS-CoV-2 dont l'état clinique le justifie sur présentation d'une ordonnance médicale portant la mention “ Prescription Hors AMM dans le cadre du covid-19 ”.

« Lorsqu'il prescrit la spécialité pharmaceutique mentionnée au premier alinéa en dehors du cadre de leur autorisation de mise sur le marché, le médecin se conforme aux protocoles exceptionnels et transitoires relatifs, d'une part, à la prise en charge de la dyspnée et, d'autre part, à la prise en charge palliative de la détresse respiratoire, établis par la société française d'accompagnement et de soins palliatifs et mis en ligne sur son site.

« La spécialité mentionnée au premier alinéa est prise en charge par les organismes d'assurance maladie dans les conditions du droit commun avec suppression de la participation de l'assuré prévue au R. 160-8 du code de la sécurité sociale. »

Article 2 En savoir plus sur cet article...

Le ministre des solidarités et de la santé est chargé de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française et entrera en vigueur immédiatement.

Fait le 28 mars 2020.

E.P

Par le Premier ministre :

Le ministre des solidarités et de la santé,

O.V.