ACCESSION

ACCESSION — SORT DES IMPENSES FAITES PAR LE PRENEUR                 

ACCESSION — JURISPRUDENCE

ACTION DIRECTE

AGENCEMENTS ET EMBELLISSEMENTS

AGENTS EXTINCTEURS

AGGRAVATION DU RISQUE

AMIANTE

ASSURANCES : NOTE SUR LES ASSURANCES

ASSURANCE à prime RÉVISABLE

ASSURANCES CUMULATIVES - GUIDE MUET

ASSURANCES CUMULATIVES RÈGLEMENT D’APPLICATION PRATIQUE Exemple 1.

ASSURANCES CUMULATIVES RÈGLEMENT D’APPLICATION PRATIQUE Exemple 2.

ASSURANCES CUMULATIVES RECHERCHE DES CUMULS POSTE PAR POSTE

ASSURANCE POUR COMPTE

BRIS DE MACHINE LE CONTRAT

BRIS DE MACHINE LES CONSEQUENCES

BRIS DE MACHINE EXEMPLES SINISTRES

BRIS DE MACHINE - LEXIQUE

CATASTROPHES NATURELLES - FRANCHISES LÉGALES

CATASTROPHES NATURELLES - Loi n° 82.600 du 13.07.1892

CATASTROPHES NATURELLES - POINTS PARTICULIERS

CATASTROPHES NATURELLES - R.P. DE CAPITAUX - R.P. DE PRIMES

CATASTROPHES NATURELLES - SECHERESSE

CATASTROPHES NATURELLES - SCHÉMA DE RÈGLEMENT

CLASSIFICATION DES IMMEUBLES

CODE DES ASSURANCES

COMBUSTION

COMPENSATION

CONSTRUCTION GENERALITES

CONTRAT INCENDIE FFSA

CONTRAT - INCENDIE - LEXIQUE

CONTRAT PERTES D’EXPLOITATION FFSA

COOCCUPATION DU BAILLEUR

CONVENTIONS FFSA

CONVENTION FFSA DOMMAGE OUVRAGE

CONVENTIONS PRINCIPAUX MONTANTS ET SEUILS DES CONVENTIONS FFSA

CONVENTIONS - CODE CIVIL

CONVENTIONS - RÉGIME DE LA PREUVE

CONVENTIONS - 12 PRINCIPES

CONVENTIONS - INTERCALAIRES

CONVENTIONS - JURISPRUDENCE

DÉFINITION ET OBJET DE L’ASSURANCE INCENDIE

DÉPÔT - RESPONSABILITÉ DU DÉPOSITAIRE — TEXTES

DÉPÔT - 4 MOYENS D’EXONÉRATION DU DÉPOSITAIRE

DÉTENTEUR D’UN CORPS CERTAIN

DOMMAGES ÉLECTRIQUES

EXCEPTIONS OPPOSÉES PAR L’ASSUREUR

EXPERTISE AMIABLE       

EXPERTISE AMIABLE - JURISPRUDENCE

EXPERTISE - ENQUÊTE PÉNALE

GARDE jurisprudence

GTC NOTIONS

IMMEUBLES MEUBLES CLASSEMENT DES BIENS

IMMEUBLES PAR DESTINATION

IMMEUBLES PAR DESTINATION – JURISPRUDENCE

IMMEUBLES - CARACTÉRISTIQUES DES DIVERSES CATÉGORIES D’IMMEUBLES

INCENDIE - TECHNIQUE

INDEXATION - P11 - P17 - P18 - SAISIE DES MOUVEMENTS - SCHÉMA

INTERET D’ASSURANCES (L)

LOI BADINTER

MEUBLES PAR ANTICIPATION - JURISPRUDENCE

MISSION DE L’EXPERT

MOYEN D’EXTINCTION DE L’INCENDIE

PERTES D’EXPLOITATION GENERALITES

PERTES D’EXPLOITATION CA DE REFERENCE

PERTES D’EXPLOITATION CONSIDERATIONS

PERTES D’EXPLOITATION SCHEMA DE REGLEMENT

PERTE FINANCIERE

PLURALITÉ DES LOCATAIRES - ART. 1734 - INCENDIE

PRESCRIPTION

PRIME - NON-PAIEMENT ECHEANCIER

PRINCIPE INDEMNITAIRE - ART L. 121.1 CODE DES ASSURANCES

PRODUITS NOTIONS TECHNIQUES

QUALIFICATION - POUVOIRS DU JUGE - CONTRAT INOMME

RECOURS - RESPONSABILITÉ – FONDEMENTS A

RECOURS - RESPONSABILITE – FONDEMENTS B

RECOURS - RESPONSABILITE – FONDEMENTS C

RECOURS DES TIERS ET CONTRAVENTION DE GRANDE VOIRIE (JUGEMENT)

RECOURS INCENDIE – HABITATION - CCiv 1302-1384 § 2-1384 § 4-1719-1721-1733-1734-1735 (SCHEMA)

RECOURS DE L’ASSUREUR DE LA COPROPRIÉTÉ

RECOURS -DÉCOUVERT - SUBROGATION - CONCOURS DES ACTIONS (SCHEMA)

RECOURS - DÉCOUVERT - ARTICULATION DU P.V. D’EXPERTISE (EXEMPLE)

RÈGLE PROPORTIONNELLE DE CAPITAUX

RÈGLE PROPORTIONNELLE DE PRIMES

REGLE PROPORTIONNELLE CUMUL DES RP

RÈGLES ET DOCUMENTS ( PRINCIPALES ) EX APSAD

RÈGLEMENT & INDEMNISATION - INCENDIE ET EXPLOSION

RÈGLEMENT - SCHÉMA

RÈGLEMENT - BÂTIMENTS EN PERTES RÉELLES

RÈGLEMENT - BÂTIMENTS EN MATÉRIAUX MODERNES

REGLEMENT – GRE A GRE

RÈGLEMENT - MARCHANDISES

REGLEMENT SUR MULTIRISQUES TRAME

RÈGLEMENT - TEMPÊTE

REGLEMENTATION TECHNIQUE JURIDIQUE

RENONCIATION RECOURS TABLEAU À LECTURE DIRECTE

REPORT D’EXCÉDENTS

RÉSILIATION DU BAIL - CCIV 1722

RESPONSABILITÉ CIVILE - FAIT PERSONNEL & FAIT D’AUTRUI

RESPONSABILITÉ — PRINCIPES ESSENTIELS

RESPONSABILITÉ — 2 ORDRES DE RESPONSABILITÉ

RESPONSABILITE DECENNALE

R.C ENTREPRISE - LOUAGE D’OUVRAGE

RESPONSABILITÉ LOCATIVE INCENDIE - ART.1733

RESPONSABILITE PENALE DE LA CONSTRUCTION

RISQUES LOCATIFS SUPPLÉMENTAIRES

RISQUES LOCATIFS SUPPLÉMENTAIRES - EXEMPLES

RISQUES LOCATIFS COMPLÉMENTAIRES

SECURITE DE L’ENTREPRISE - TECHNIQUE

SUBROGATION - ART. L121.12 CODE DES ASSURANCES

SUBROGATION - GÉNÉRALITÉS - ART. L.121 .12 CODE ASS

SUBROGATION - EXCEPTIONS - ART L.121.12 C.ASS § 3

SUBROGATION - ALLIES EN LIGNE DIRECTE

SUBROGATION - TROIS EXEMPLES

SUBROGATION - JURISPRUDENCE

SUBROGATION CONVENTIONNELLE

TARIFICATION PERTES D’EXPLOITATION PRINCIPES FFSA

TARIFICATION PERTES D’EXPLOITATION FFSA

TARIFICATION RS RIC TRE CHAMPS D’APPLICATION FFSA

TARIFICATION RS RIC TRE AUTRES EVENEMENTS FFSA

TARIFICATION RS RIC TRE FRAIS ET PERTES FFSA

TARIFICATION RS RIC TRE MODALITES D’ASSURANCES PARTICULIERES FFSA

TARIFICATION RS RIC TRE RESPONSABILITES FFSA

TARIFICATION RS RIC TRE AUTRES ASSURANCES AGGRAVATIONS FFSA

TARIFICATION RS RIC TRE PROTECTION PREVENTION FFSA

TARIFICATION RS RIC TRE CHAUFFAGE FFSA

TARIFICATION RS RIC TRE COMMUNAUTE PROXIMITE CONTIGUITE AGGRAVATIONS FFSA

TARIFICATION RS RIC TRE CONSTRUCTION FFSA

TARIFICATION RS RIC TRE CLAUSES USUELLES FFSA

VALEURS - DANS UN CADRE CONTRACTUEL

VALEURS CONTRACTUELLES – CONDITIONS GENERALES

VALEURS INDICATIVES IMMOBILIERES

VALEURS - RÉEMPLOI PARTIEL

VALEUR VÉNALE DU FONDS DE COMMERCE

VÉRIFICATION INDUSTRIELLE

VÉRIFICATION RISQUES FORESTIERS

VÉTUSTÉ

VICE DE CONSTRUCTION - DÉFAUTS D’ENTRETIEN

VOISINAGE - CCIV. 1384 § 2 - LOI 07.11.1922

VOISINAGE - DÉTRITUS - ÉTINCELLES - POUBELLE

VOL

VOL - PROTECTIONS VOL

LEXIQUE